Thèses confidentielles

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Thèses confidentielles

Comment cela se passe-t-il pour les thèses confidentielles ?

Normalement, c'est le président de l’établissement de soutenance qui peut, après avoir pris l'avis des membres du jury, décider de la confidentialité d'une thèse pendant une période donnée. La demande de confidentiliaté peut émaner du doctorant lui-même ou de son jury.

Dans le cas d'une thèse confidentielle :

- La consultation du texte intégral est impossible avant l'expiration du délai de confidentialité, même au sein de l’établissement de soutenance ;

- Les thèses confidentielles font l'objet d'une fiche dans Star (éventuellement avec des parties (résumés, mots clés) incomplètes) : elles sont donc signalées dans le catalogue SUDOC et dans le moteur de recherche theses.fr (si la soutenance a eu lieu à partir de 1985). Enfin elles sont archivées par le CINES au même titre que les autres thèses ;

- Les thèses confidentielles ne sont pas diffusées avant la fin du délai de confidentialité. A l’issue de celui-ci, Star envoie de façon automatique aux plateformes de diffusion spécifiées (Abes et/ou CCSD et/ou plateforme établissement) la version de la thèse à diffuser.

Le délai de confidentialité doit être borné dans le temps. Une thèse ne peut être confidentielle éternellement.